DOMAINE SAINT VINCENT
Présentation de la marque DOMAINE SAINT VINCENT
Déposée le 21 novembre 1978 par BOUCHE Jean-Claude et BOUCHE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE SAINT VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE SAINT VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE SAINT VINCENT est expirée depuis le 21 novembre 1988.
BOUCHE Jean-Claude et BOUCHE Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025